Mentions légales

1. Présentation du site internet

Propriétaire : Arbrut, pépinière de fruitiers

Adresse : L’Être aux maréchaux, 61570 La Bellière

Arbrut est en année de test agricole au sein de la coopérative Rhizome

Numéro SIRET de la coopérative Rhizome: 809 363 443 00023

Responsable publication : Olivier Payage – opayage@arbrut.fr

Téléphone : 06 99 18 65 02

 

2. Hébergement du site

Hébergeur : Hostinger International Ltd.

Adresse : Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie

 

3. Propriété intellectuelle

Le contenu présent sur le site arbrut.fr, incluant, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et icônes, est protégé par le droit d’auteur et appartient à Arbrut ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Arbrut.

 

4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.

 

Les données collectées sont utilisées pour la gestion des commandes, l’envoi de newsletters ou la création de compte, et sont conservées pendant une durée de 1 an.

 

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter Olivier Payage en écrivant à opayage@arbrut.fr ou par téléphone au 06 99 18 65 02. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de la CNIL.

 

5. Cookies

Le site arbrut.fr peut collecter des informations via l’utilisation de cookies. Un cookie est un fichier de petite taille stocké sur votre appareil lorsque vous naviguez sur le site. Lors de votre première visite sur arbrut.fr, une bannière de consentement vous informe de l’utilisation de cookies et vous permet de les accepter ou de les refuser. Vous avez la possibilité de gérer vos préférences concernant les cookies en configurant votre navigateur.

 

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6. Qualité et garantie

Les plantes proposées dans notre catalogue sont toutes produites ou cultivées dans la pépinière, dans des conditions qui garantissent au mieux leur reprise dans votre jardin. Arbrut ne peut être tenue responsable des mauvaises conditions climatiques et/ou géologiques (terrain mal adapté, terre de mauvaise qualité…) et des mauvaises conditions de plantation qui nuiraient au bon développement des plantes fournies. Cette garantie n’affecte pas les garanties légales de conformité et contre les vices cachés.

 

7. Limitation de responsabilité

Arbrut ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure ou d’événement imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat (perturbation, grève totale ou partielle notamment des moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie…) ou de faute du client.

 

Arbrut s’engage à faire le maximum pour mettre en place une solution visant à remplir le contrat convenu dans les délais les plus rapides.

 

Toutes les informations diffusées dans les pages web sont données à titre gracieux et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Arbrut si vous n’obtenez pas les résultats attendus.

 

Arbrut ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site arbrut.fr. Le site arbrut.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Arbrut n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site arbrut.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du lieu de domicile du défendeur ou, au choix, du lieu de livraison effective du produit, sous réserve des règles impératives applicables en matière de droit de la consommation.

 

9. Modification des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Il est conseillé à l’utilisateur de les consulter régulièrement.